En séance non publique

  1. Personnel enseignant : nominations (liste 1) CC 24-05-2024
  2. Affaires de personnel : - décision.
  3. Office social : affaires de personnel : - avis.

En séance publique

4. Questions posées par les conseillers communaux

5. Enseignement: organisation scolaire pour l'année 2024/2025 :

  • présentation par le collège des bourgmestre et échevins. CC 24-05-2024
  • discussions. CC 10-06-2024
  • vote. CC 14-06-2024

6. Circulation:

  • modifications définitives du règlement de la circulation – règlements temporaires - confirmation de règlements temporaires - décision.

7. Conventions – approbation.
8. Affaires judiciaires :

  • autorisations d’ester en justice - décision.

9. Urbanisme :

  • Classement comme patrimoine culturel national de l’immeuble sis 14, rue Godchaux - avis.

10. Octroi de subsides extraordinaires - décision.

11. Créations/Suppressions de postes : - décision.

12. Office social : Créations de postes : - avis.

Retransmission en direct des séances

Consultez la vidéo de cette séance.

Rapport analytique

Le compte rendu analytique reprend les discussions tenues et les décisions prises par le conseil communal et constitue un outil d’information important pour les citoyens de la capitale qui leur permet de s’informer sur les projets et les mesures susceptibles d’avoir un impact sur leur vie quotidienne.

Le rapport analytique de cette séance sera disponible en temps utile.

Questions posées par les conseilleurs communaux

L'article 13, alinéa 3 de la loi communale concerne le droit d'initiative qui appartient à chaque membre du conseil communal, agissant individuellement, de faire ajouter à l'ordre du jour arrêté par le collège échevinal une ou plusieurs propositions dont ce membre veut saisir le conseil communal.

Toute proposition de ce genre doit être présentée moyennant une demande écrite et motivée au bourgmestre, au moins trois jours avant la réunion du conseil communal.