En séance non publique

1. Commissions consultatives : remplacement de membres.

2. Fondation J. - P. Pescatore : affaires de personnel – avis.

3. Affaires de personnel – décision.

En séance publique

4. Questions posées par des conseillers communaux.

5. Circulation: modifications définitives du règlement de la circulation – règlements temporaires – confirmation de règlements temporaires – décision.

6. Conventions – approbation.

7. Devis de travaux – approbation.

  • Projet définitif détaillé relatif aux travaux de conversion du gazon naturel en terrain synthétique au complexe sportif Boy Konen à Luxembourg-Cessange.
  • Devis rectifié relatif au projet de construction d’un home pour les besoins du groupe scouts Telstar au 66, rue de la Montagne à Hamm.

8. Urbanisme :

  • Modification ponctuelle de la partie graphique du PAG en ce qui concerne les terrains couverts par le PAP NQ « Lycée Kuebebierg [KI-19] » – saisine.
  • Modification ponctuelle des parties écrite et graphique du PAP QE « Kirchberg Grünewald Sud [KIR-gs] » (projet Kronos) – vote.
  • Modification ponctuelle de la partie graphique du PAG en ce qui concerne les terrains couverts par le PAP NQ « Grünewald Ouest » à Luxembourg-Weimershof – vote.
  • Modification ponctuelle de la partie graphique (plan de repérage) du PAP QE en ce qui concerne les terrains couverts par le PAP NQ « Grünewald Ouest » à Luxembourg-Weimershof – vote.
  • PAP NQ « Grünewald Ouest » à Luxembourg-Weimershof – vote.
  • Modification ponctuelle de la partie graphique du PAG en ce qui concerne les terrains inscrits au cadastre sous les numéros 444/2381, 444/2396 et 443/2131 de la section EA de Beggen et sis aux abords de la rue de Marville à Luxembourg-Beggen – vote.
  • Modification ponctuelle de la partie graphique (plan de repérage) du PAP QE en ce qui concerne les terrains inscrits au cadastre sous les numéros 444/2381, 444/2396 et 443/2131 de la section EA de Beggen et sis aux abords de la rue de Marville à Luxembourg-Beggen – vote.
  • Lotissements de terrains (art. 29 loi aménagement communal) – décision.

9. Adoption d’un nouveau chapitre « G-6 : Stade de Luxembourg » de la partie « G : Sports, tourisme et loisirs », ainsi que d’un nouveau chapitre « A-1 : Tarifs de personnel » de la partie « A : Administration » au règlement-taxe – décision.

10. Adaptation du règlement modifié du 5 mai 2014 concernant la gestion des déchets et du chapitre « F-4 : Déchets » de la partie « F : Environnement et sûreté » du règlement-taxe – décision.

11. Rapport environnemental 2024 et plan d’action environnemental – présentation.

12. Octroi de subsides – décision.

13. Office social : constitution d’un droit d’emphytéose au profit du Fonds du Logement – avis.

14. Fondation J. - P. Pescatore : création de poste – avis.

15. Affaires judiciaires : autorisations d’ester en justice – décision.

16. Décharge de factures – décision.

17. Conversions/Créations/Suppressions de postes – décision.

Retransmission en direct des séances

La vidéo de cette séance sera disponible en temps utile.

Rapport analytique

Le compte rendu analytique reprend les discussions tenues et les décisions prises par le conseil communal et constitue un outil d’information important pour les citoyens de la capitale qui leur permet de s’informer sur les projets et les mesures susceptibles d’avoir un impact sur leur vie quotidienne.

Le rapport analytique de cette séance sera disponible en temps utile.

Questions posées par les conseilleurs communaux

Les questions posées lors de cette séance seront disponibles en temps utile.

L'article 13, alinéa 3 de la loi communale concerne le droit d'initiative qui appartient à chaque membre du conseil communal, agissant individuellement, de faire ajouter à l'ordre du jour arrêté par le collège échevinal une ou plusieurs propositions dont ce membre veut saisir le conseil communal.

Toute proposition de ce genre doit être présentée moyennant une demande écrite et motivée au bourgmestre, au moins trois jours avant la réunion du conseil communal.