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Conseil communal : Ordre du jour des 3, 7 et 14 décembre 2018

Hôtel de Ville sur la place Guillaume II
07.12.2018
Politique et administration

La prochaine réunion du conseil communal aura lieu à l'Hôtel de Ville, le lundi 3 décembre 2018 à 14h30 et le vendredi 7 décembre 2018 à 8h30, pour délibérer sur les affaires désignées ci-après.
 

Séance du 3 décembre 2018

1. Finances de la ville

  • introduction générale de Mme le bourgmestre ;
  • rapport de la commission des finances élaboré par Mme la conseillère Héloïse Bock ;
  • budget rectifié 2018 et projet de budget 2019 : présentation par M. Mosar, échevin des finances.

2. Questions posées par des conseillers communaux.
3. Circulation:– règlements temporaires - confirmation de règlements temporaires - décision.
4. Conventions : - approbation.
5. Affaires judiciaires : autorisation d’ester en justice.
6. CHL – remplacement d’un membre suppléant de la commission administrative.
7. Création/suppression de postes – décision

Séance du 7 décembre 2018

1. Finances de la ville

  • débats budgétaires : intervention des membres du conseil communal.

Séance du 14 décembre 2018

1. Questions posées par des conseillers communaux.
2. Circulation: modifications définitives du règlement de la circulation – confirmation de règlements temporaires - décision.
3. Finances de la Ville :

  • réponses des membres du collège échevinal aux observations présentées ;
  • examen et vote de la motion déposée par le groupe Déi Gréng ;
  • vote sur le budget rectifié de l’exercice 2018 et le projet de budget de l’exercice 2019 ;
  • comptes administratif et de gestion de l’exercice 2017 ainsi que les comptes des fondations - approbation ;
  • décomptes de projets de travaux – approbation.

4. Etablissements publics placés sous la surveillance de la commune :

  • Office Social : budget rectifié 2018 et projet de budget 2019 - approbation;
  • Hospices Civils : compte 2015 - budget rectifié 2018 et projet de budget 2019 - approbation;
  • Fondation Jean-Pierre Pescatore : compte 2016 - budget rectifié 2018 et projet de budget 2019 - approbation.

5. Conventions: acquisitions – ventes – divers - approbation.
6. Devis de travaux :

  • Projet relatif aux travaux d’infrastructures et de réaménagement de la rue des Artisans, la rue « bei der Härewiss » et dans la rue de Bouillon – approbation ;
  • Projet relatif aux travaux d’infrastructures dans les rues de Mühlenbach, place François Joseph Dargent, d’Eich, Auguste Laval et rue Munchen Tesch à Eich – approbation.

7. Urbanisme :

  • Modification ponctuelle du plan d’aménagement particulier dénommé « Scarabée » portant sur un terrain sis aux abords de la rue de Rollingergrund et de la rue Jean-François Boch – décision ;
  • Lotissements de terrains (art. 29 loi aménagement communal) – décision.

8. Règlement-taxe – modifications :

  • Chapitre B-1 Etablissements culturels - Photothèque
  • Chapitre F-6 Sauvetage
  • Chapitre C-1 Conservatoire
  • Chapitre H-1 Autobus

9. Conseil communal : indemnités revenant aux membres du collège échevinal en exécution du règlement grand-ducal du 13 février 2009 arrêtant les maxima des indemnités des bourgmestres et des échevins – jetons de présence à allouer aux membres du conseil communal et des commissions consultatives – adaptation.
10. Octroi de subsides :

  • ordinaires, extraordinaires et spéciaux
  • adaptation du mode de calcul des subsides sportifs à accorder aux clubs et associations sportives de la Ville de Luxembourg à partir de l’exercice budgétaire 2019
  • aides aux organisations non gouvernementales (ONG) pour des projets au Tiers-Monde : 2e appel à projets visant le sujet « Traite des êtres humains »
  • AIMF

11. Commissions consultatives : remplacement de membres.
12. Office social : bail – avis.
13. Affaires judiciaires : autorisation d’ester en justice.
14. Création de poste – décision.

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En séance non publique

15. Fondation J.-P. Pescatore : affaires de personnel – avis.
16. Affaires de personnel : nominations – prolongations du service provisoire - démissions – promotions – primes de doctorat - décision.